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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EVIALIS
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LE VEAU DES BOURRINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VEAU DES BOURRINES
EVIALIS SA

Numéro de dépôt :
3132759
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2011
LE VEAU DES BOURRINES de EVIALIS

Présentation de la marque LE VEAU DES BOURRINES

Déposée le 19 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) EVIALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VEAU DES BOURRINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVIALIS domicilié(e) Talhouët, 56250 SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILY Catherine - EVIALIS - France.

La marque LE VEAU DES BOURRINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VEAU DES BOURRINES est expirée depuis le 19 novembre 2011.

EVIALIS a également déposé les autres marques suivantes : LACTALINE , LE LAPIN DE KERGONDA , PUNCH , AVIMIX , LE DELICE DE PHOEBUS , DERBY, le respect naturellement , OVILIS , LES 3 CARATS , BOVILIS , PORCILIS


EVIALIS SA - Talhouët, 56250 SAINT-NOLFF - France - SIREN 636320038


FILY Catherine - EVIALIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Inscription le 16 octobre 2002 - Concession de licence n°357102 - Publication au BOPI 2002-10-16

Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428635 - Publication au BOPI 2006-02-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Viandes de bovins issus d'élevages de type traditionnel n'ayant subi aucun traitement non autorisé par la législation en vigueur et pouvant être identifiés par les procédés agréés. Viandes issues de bovins élevés selon les méthodes ci-dessus.